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Marques déposées par monsieur Jacques Boit
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SCEAU DE FONDATION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCEAU DE FONDATION
Monsieur Jacques Boit
ISIS SIGNALETIQUE

Numéro de dépôt :
4562756
Date de dépôt :
26/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SCEAU DE FONDATION de Jacques Boit

Présentation de la marque SCEAU DE FONDATION

Déposée par voie électronique le 26 juin 2019 par monsieur Jacques Boit et ISIS SIGNALETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCEAU DE FONDATION »

Les déposants sont monsieur Jacques Boit domicilié(e) Lieu dit BENJOUIN - 42360 - COTTANCE - France et ISIS SIGNALETIQUE domicilié(e) Place de la Mairie - 42520 - SAINT-APPOLINARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISIS SIGNALETIQUE, Monsieur Laurent CHAPELON domicilié(e) Place de la Mairie - 42520 - SAINT-APPOLINARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Jacques Boit a également déposé les autres marques suivantes : Pantacle AVM , Pantacle IHS


Monsieur Jacques Boit - Lieu dit BENJOUIN - 42360 - COTTANCE - France

ISIS SIGNALETIQUE - Place de la Mairie - 42520 - SAINT-APPOLINARD - France


ISIS SIGNALETIQUE, Monsieur Laurent CHAPELON - Place de la Mairie - 42520 - SAINT-APPOLINARD - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Inscription le 28 avril 2020 - Rejet total n°786187 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-28

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.